Mentions légales

Objet du site

Ce site a pour objet la présentation des activités de l'entreprise Chaillot (Chauffage, électricité, énergies renouvelables, plomberie, zinguerie, VMC et climatisation.

Dispositions légales

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Numéro de déclaration CNIL : (en attente)

Propriété

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L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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• CHAILLOT SARL
• SIRET : 512 810 722 00011
• Adresse: Les grandes bretellières
• 85300 CHALLANS
• Tel-Fax : 02 51 35 30 08
• Gérant et responsable du contenu : M. Chaillot Mickaël

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact, permettant de les informer du caractère illicite d'un article figurant sur le site ou de la présence d'un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

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Droit d'accès aux informations

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Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 06 mai 2010 et n'ont pas de limite dans le temps. L'entreprise Chaillot se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

Conception, réalisation et hébergement

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par l'entreprise - Or Bleu Communication.

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant l'entreprise Or Bleu Communication:

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

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